Arrêtés permanents 2025

Publié le

05/03/2025

Mise à jour

16/12/2025

Documents

303-2025 curage-inspections réseaux-ouvrages assainissement_2026_CIG compte SIARE

302-2025 signalisation routière horizontale-verticale_2026_SIGNATURE

301-2025 contrôle travaux-ouvrages assainissement _2026_INFRANEO compte SIARE

300-2025 Entretien espaces verts_2026_PINSON PAYSAGE

299-2025 Entretien-réparation voirie-réseaux_2026_COLAS

289-2025 Délégation de fonction et signature de Monsieur Jean-Christophe POULET - 7ème Adjoint

278-2025 - Arrêté permanent de numérotage

277-2025 - Arrêté permanent de numérotage 15 et 15bis rue du Château

304-2025 curage-inspections réseaux-ouvrages assainissement_2026_SANET compte SIARE

276-2025 Mise en service maintenance caméras ineo-infracom

261-2025 - Délégation de M. John Li Lun Yuk

260-2025 - Délégation de fonction de Mme Florence MARGUET

259-2025 - Délégation de fonction de M. Jean-Pierre GAFFEZ

258-2025 - Délégation de fonction de M. Thomas DELECROIX

257-2025 - Délégation de fonction M. Jean-Paul MASCHERONI

256-2025 - Délégation de fonction de Mme Marie-Christine DUPREZ PANNETRAT

255-2025 - Délégation de fonction de M. Azedine MESSAOUDI

254-2025 Arrêté de délégation de fonction et signature de M. Jean-Christophe POULET - 7ème Adjoint au Maire

253-2025 Arrêté de délégation de fonction et signature de Mme Estelle CABARET - 6ème Adjointe au Maire

252-2025 Arrêté de délégation de fonction et signature de M. William MOSSE - 5ème Adjoint au Maire

251-2025 Arrêté de délégation de fonction et signature de Mme Vanessa BOURDAIS - 4ème Adjointe au Maire

250-2025 Arrêté de délégation de fonction et signature de M. Didier LECLERCQ - 3ème Adjoint au Maire

249-2025 Arrêté de délégation de fonction et signature de Mme Fathia GHANI REFOUFI - 2ème Adjointe au Maire

248-2025 Arrêté de délégation de fonction et signature de M. Farid LAZAAR - 1er Adjoint au Maire

232-2025 Arrêté portant modification des arrêtés 224-2023/109-2024-70-2025

226-2025-ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE MUNICIPALE N°1672025 AM PERMANENT EMPLACEMENTS (PMR)

225-2025-portant-reglementation-du-stationnement-en-zone-a durée limitée dite zone orange sur la rue Marie-Curie

224-2025-Annule et remplace am Annule et remplace l'am N°1132025 relatif à la Création et à la Réglementation du Stationnement

201-2025 Arrete autorisation ouverture micro-creche Couleurs et Harmonie

194-2025-Arrete municipal permanent Portant réglementation du stationnement en zone bleue dans diverses voies de la comm

192-2025 Arrêté portant ouverture de l'enquête publique_revision allegee n°1du PLU

167-2025-Arreté municipal permanent de l'ensemble des places PMR de la ville

134-2025 - Arrêté de voirie portant alignement

132-2025 Arrêté réglementant les espaces verts publics, jardins, parcs et espaces à élément végétal

123-2025 - Arrêté permanent de circulation et stationnement

122-2025 - Arrêté de numérotage

113-2025-Arrêté Municipal relatif à la Création et à la Réglementation du Stationnement sur Diverses Voies de la Commune

105-2025 - Arrêté permanent de circulation et stationnement

101-2025-arrete-parmanent-portant-reglementation-du-stationnement en zone bleue dans diverses voies de la commune

100-2025-Arreté permanent Interdiction de la pratique de la mécanique sauvage sur le territoire de la commune de Bessancourt

86-2025 - Arrêté de numérotage

85-2025 - Arrêté de numérotage

84-2025 - Arrêté de numérotage

72-2025 Arrêté de numérotage

70-2025 - Arrêté portant Modification de l’arrêté n°224/2023 et de l’arrêté n°109/2024

67-2025 - Arrêté de numérotage

66-2025 Arrêté permanent de numérotage

32-2025 Arrêté prononçant la mainlevée de l'arrêté de péril ordinaire n.61-2020 du 22 avril 2020

9-2025-Arrêté permanent de stationnement concernant les emplacements électriques sur la commune annule et remplace l'arrêté n°18

305-2025 entretien-réparation réseaux-ouvrages assainissement_2026_FAYOLLE compte SIARE

306-2025 dératisation_2026_DERATYS compte SIARE

307-2025 contrôle assainissement EU non domestiques_2026_IRH compte SIARE

315-2025 interventions poteaux incendie BI_2026_CDA

316-2025 maintenance capteurs-ouvrage assainissement_2026_SEMERU compte SIARE

317-2025 enlèvement graffitis_2026_THOMAS VATEL NET compte CAVP

318-2025 élagage_2026_SAMU compte CAVP

319-2025 dépôts sauvages_2026_TERSEN compte CAVP

320-2025 maintenance éclairage public-vidéo protection_2026_CITEOS compte CAVP

321-2025 sécurité-continuité du service public_2026_VEOLIA compte SEDIF

323-2025 maintenance éclairage public-vidéo protection_2026_PRUNEVIEILLE compte CAVP

324-2025 Interdiction générale de la circulation et du stationnement des véhicules de plus de 3T5

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